Conditions générales
Nous nous engageons à protéger la vie privée des visiteurs de notre site web ; cette politique explique comment nous traiterons vos informations personnelles.
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(a) des informations sur votre ordinateur et sur vos visites et votre utilisation de ce site Web (y compris votre adresse IP, votre emplacement géographique, le type et la version de votre navigateur, votre système d'exploitation, la source de référence, la durée de la visite, les pages vues, la navigation sur le site Web).
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(c) les informations que vous nous fournissez dans le but de vous inscrire auprès de nous.
(d) les informations que vous nous fournissez dans le but de vous abonner à nos services de site Web, à nos notifications par e-mail et/ou à nos newsletters.
(e) toute autre information que vous choisissez de nous envoyer.
(2) Cookies
Un cookie est un fichier contenant un identifiant (une chaîne de lettres et de chiffres) envoyé par un serveur web à un navigateur web et stocké par ce dernier. Cet identifiant est ensuite renvoyé au serveur à chaque fois que le navigateur demande une page. Cela permet au serveur web d'identifier et de suivre le navigateur.
Nous utilisons des cookies de session et des cookies persistants sur notre site web. Les cookies de session sont supprimés de votre ordinateur lorsque vous fermez votre navigateur. Les cookies persistants restent stockés sur votre ordinateur jusqu'à leur suppression ou jusqu'à leur date d'expiration.
Nous utiliserons les cookies de session pour : vous identifier pendant votre navigation sur le site ; conserver les articles de votre panier ; prévenir la fraude et renforcer la sécurité du site. Nous utiliserons les cookies persistants pour : permettre à notre site de vous reconnaître lors de vos visites ; mémoriser vos préférences d’utilisation.
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(3) Utilisation de vos informations personnelles
Les informations personnelles que vous nous soumettez via ce site web seront utilisées aux fins spécifiées dans la présente politique de confidentialité ou dans les sections pertinentes du site web.
Nous pouvons utiliser vos renseignements personnels pour :
[(a) administrer le site web;
[(b) améliorer votre expérience de navigation en personnalisant le site web ;
[(c) vous permettre d’utiliser les services disponibles sur le site web ;
[(d) vous envoyer les biens achetés via le site web et vous fournir les services achetés via le site web ;]
[(e) vous envoyer des relevés et des factures, et percevoir les paiements de votre part;
[(f) vous envoyer des communications commerciales générales (non marketing) ;
[(g) vous envoyer des notifications par courriel que vous avez spécifiquement demandées ;
[(h) vous envoyer notre newsletter et d'autres communications marketing relatives à notre activité ou aux activités de tiers soigneusement sélectionnés que nous pensons susceptibles de vous intéresser par courrier ou, lorsque vous y avez spécifiquement consenti, par e-mail ou technologie similaire (vous pouvez nous informer à tout moment si vous ne souhaitez plus recevoir de communications marketing) ;
[(i) fournir à des tiers des informations statistiques sur nos utilisateurs – mais ces informations ne seront pas utilisées pour identifier un utilisateur individuel ;
[(j) traiter les demandes de renseignements et les plaintes formulées par vous ou à votre sujet concernant le site Web ;
[(k) maintenir la sécurité du site web et prévenir la fraude ;
Lorsque vous soumettez des informations personnelles pour publication sur notre site web, nous les publierons et les utiliserons conformément à la licence que vous nous accordez.
Nous ne communiquerons pas vos informations personnelles à des tiers à des fins de marketing direct sans votre consentement explicite.
Toutes les transactions financières effectuées sur notre site web sont gérées par notre prestataire de services bancaires de paiement. Nous ne partageons d'informations avec ce dernier que dans la mesure nécessaire au traitement des paiements que vous effectuez via notre site web, au remboursement de ces paiements et à la gestion des réclamations et questions relatives à ces paiements et remboursements.
(4) Divulgations
Nous pouvons divulguer des informations vous concernant à nos employés, dirigeants, agents, fournisseurs ou sous-traitants dans la mesure où cela est raisonnablement nécessaire aux fins énoncées dans la présente politique de confidentialité.
De plus, nous pouvons divulguer vos renseignements personnels :
a) dans la mesure où la loi nous y oblige ;
b) en lien avec toute procédure judiciaire ou procédure judiciaire potentielle ;
(c) afin d’établir, d’exercer ou de défendre nos droits légaux (y compris la communication d’informations à des tiers à des fins de prévention de la fraude et de réduction du risque de crédit) ;
d) à l’acheteur (ou à l’acheteur potentiel) de toute entreprise ou de tout actif que nous vendons (ou envisageons de vendre).
e) à toute personne dont nous pensons raisonnablement qu’elle pourrait demander à un tribunal ou à une autre autorité compétente la divulgation de ces renseignements personnels lorsque, selon notre opinion raisonnable, ce tribunal ou cette autorité serait raisonnablement susceptible d’ordonner la divulgation de ces renseignements personnels.
Sauf disposition contraire dans la présente politique de confidentialité, nous ne communiquerons pas vos informations à des tiers.
(5) Transferts internationaux de données
Les informations que nous recueillons peuvent être stockées, traitées et transférées entre les pays dans lesquels nous exerçons nos activités afin de nous permettre d'utiliser ces informations conformément à la présente politique de confidentialité.
Les informations que vous fournissez peuvent être transférées vers d'autres pays (y compris les États-Unis, qui ne disposent pas de lois sur la protection des données équivalentes à celles en vigueur dans l'Espace économique européen).
De plus, les renseignements personnels que vous soumettez pour publication sur le site Web seront publiés sur Internet et pourront être accessibles dans le monde entier. Nous ne pouvons empêcher l’utilisation ou le détournement de ces renseignements par des tiers.
Vous consentez expressément à ces transferts de renseignements personnels.
(6) Sécurité de vos informations personnelles
Nous prendrons les précautions techniques et organisationnelles raisonnables pour empêcher la perte, l'utilisation abusive ou l'altération de vos informations personnelles.
Nous conserverons toutes les informations personnelles que vous nous fournirez sur nos serveurs sécurisés (protégés par mot de passe et pare-feu). Toutes les transactions électroniques que vous effectuez avec nous seront chiffrées à l'aide de la technologie SSL.
Bien entendu, la transmission de données sur Internet est intrinsèquement non sécurisée, et nous ne pouvons garantir la sécurité des données transmises via Internet.
Il vous incombe de préserver la confidentialité de votre mot de passe et de vos identifiants. Nous ne vous demanderons jamais votre mot de passe (sauf lors de votre connexion au site web).
(7) Modifications de la politique
Nous pouvons être amenés à modifier cette politique de confidentialité de temps à autre en publiant une nouvelle version sur notre site web. Nous vous recommandons de consulter régulièrement cette page afin de prendre connaissance des éventuelles modifications et de vous assurer qu'elles vous conviennent.
Nous pouvons également vous informer par courriel des modifications apportées à notre politique de confidentialité. Toutefois, cela n'est en aucun cas garanti.
(8) Vos droits
Vous pouvez nous demander de vous fournir toutes les informations personnelles que nous détenons vous concernant. La fourniture de ces informations sera soumise aux conditions suivantes :
a) le paiement d'une redevance (actuellement fixée à 10,00 £); et
(b) la fourniture d'une preuve appropriée de votre identité (à cette fin, nous acceptons généralement une photocopie de votre passeport certifiée par un avocat ou une banque ainsi qu'une copie originale d'une facture de service public indiquant votre adresse actuelle).
Nous pouvons retenir ces renseignements personnels dans la mesure permise par la loi.
Vous pouvez nous demander de ne pas traiter vos données personnelles à des fins de marketing en nous envoyant un courriel. En pratique, vous donnerez généralement votre accord explicite à l'avance pour l'utilisation de vos données personnelles à des fins de marketing, ou nous vous offrirons la possibilité de vous y opposer.
(9) Sites Web tiers
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(10) Mise à jour des informations
Veuillez nous informer si les informations personnelles que nous détenons à votre sujet doivent être corrigées ou mises à jour.
(11) Contact
Si vous avez des questions concernant cette politique de confidentialité ou le traitement de vos données personnelles, veuillez nous écrire à l'adresse suivante : e-mail
(12) Produits
Les produits présentés sur le site web peuvent présenter de légères différences par rapport aux images affichées sur les pages produits. Ces différences peuvent concerner la forme, la taille, la couleur, le poids, et n'exclut pas d'autres facteurs possibles. L'aspect général du produit sera considéré comme identique.
(13) Retours
Nous espérons que votre achat chez Jas Boutique vous donnera entière satisfaction. Toutefois, si vous n'êtes pas entièrement satisfait(e), veuillez consulter le guide ci-dessous pour plus d'informations.
POLITIQUE DE RETOUR ET FRAIS
Jas Boutique n'autorise aucun retour ni remboursement pour les achats effectués sur son site web, car tous les articles sont réalisés sur mesure selon les exigences des clients.
DÉGÂTS
Tout article endommagé à la réception doit nous être signalé par courriel dans les deux semaines suivant la réception, accompagné de photos des dommages. Tout article endommagé pendant le transport sera remplacé gratuitement.
(12) Responsable du traitement des données
Le responsable du traitement des données collectées sur ce site web est Jas Industries Ltd.
(13) TVA et frais
Jas Industries Ltd est une société immatriculée à la TVA au Royaume-Uni. Notre numéro de TVA est le 335 9786 52. Le taux de TVA au Royaume-Uni est actuellement de 20 %.
Prix affichés sur notre site web
Les prix affichés sur jasboutique.co.uk indiquent deux prix : 1. TVA à 20 % incluse et 2. TVA à 20 % exclue. Veuillez consulter le détail des frais de TVA ci-dessous pour déterminer le prix qui vous est applicable.
TVA applicable aux clients résidant dans l'Union européenne
Tous les clients résidant dans l'Union européenne sont soumis à une TVA de 20 % sur leurs commandes. Cette TVA s'applique au prix de l'article et aux frais de livraison. Il s'agit d'une obligation légale. Veuillez noter que le prix affiché sur le site web est indiqué « TVA britannique incluse à 20 % ». La TVA sur les frais de livraison est calculée dans votre panier et dépend du poids de la commande.
TVA applicable à tous les clients résidant hors de l'Union européenne
Les clients résidant hors de l'Union européenne ne sont pas soumis à la TVA. Aucune taxe n'est appliquée aux commandes passées hors d'Europe. Veuillez noter que le prix affiché sur le site web est indiqué « Hors TVA britannique à 20 % ». Il s'agit du prix final de votre commande. Les frais de livraison ne sont pas soumis à la TVA.
Exonération de TVA pour les entreprises européennes enregistrées
Les entreprises assujetties à la TVA et établies au sein de l'Union européenne (à l'exception du Royaume-Uni où nous sommes basés) sont exonérées de TVA. Veuillez nous contacter pour obtenir une facturation avec un taux de TVA à 0 % pour les transactions intracommunautaires. Dans ce cas, la TVA sera appliquée au prix de l'article et aux frais de livraison.